MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,  il est précisé les informations suivantes :

Propriétaire : Jérôme Robert – numéro de Siret en cours – OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Créateur : Jérôme Robert

Responsable publication : Jérôme Robert – j3dmodding[arobase]orange.fr

Webmaster : Jérôme Robert – j3dmodding[arobase]orange.fr

Hébergeur : OVH – OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques et les logos cités sur le site j3dmodding.com appartiennent à leurs auteurs respectifs.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite.

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2. CONDITIONS GÉNÉRALES

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Le site est mis à jour régulièrement et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

L’utilisateur est donc invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site j3dmodding.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Tous les informations indiquées sur le site j3dmodding.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Le webmaster s’efforce de fournir sur le site j3dmodding.com des informations aussi précises que possible.

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4. JURIDICTION

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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