1. PRÉSENTATION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé les informations suivantes :
Propriétaire : Jérôme Robert – J3DMODDING – SIREN 908 637 366
Responsable publication : Jérôme Robert – j3dmodding[arobase]orange.fr
Webmaster : Jérôme Robert – j3dmodding[arobase]orange.fr
Hébergeur : OVH – OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les noms de produits, logos, marques déposées et les logos cités sur le site j3dmodding.com appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Tous les noms de sociétés, de produits et de services utilisés le sont uniquement à des fins d’identification.
L’utilisation de ces noms, logos et marques n’implique pas une approbation.
3. CONDITIONS GÉNÉRALES
En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes dispositions et avoir accepté d’y être soumis.
Le site est mis à jour régulièrement et les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
L’utilisateur est donc invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site j3dmodding.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Tous les informations indiquées sur le site j3dmodding.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Le webmaster s’efforce de fournir sur le site j3dmodding.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions ou des inexactitudes pouvant être présentes sur ce site.
5. LIMITES CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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Le webmaster ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site j3dmodding.com.
6. COOKIES
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4. JURIDICTION
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Ce site ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
