MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION

Le site j3dmodding.com est édité par Jérôme Robert

L’hébergement de ce site est assuré par OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Pour toute remarque ou suggestion sur le site :  j3dmodding[arobase]orange.fr

2. CONDITIONS GÉNÉRALES

En naviguant sur ce site, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et avoir accepté d’y être soumis.

3. SERVICE PROPOSÉS

Le site j3dmodding.com est une vitrine des créations de modélisation J3D MODDING.

Ces créations sont utilisables uniquement sur la simulation automobile ASSETTO CORSA sur PC.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Il est interdit toute extraction, modification ou réutilisation des données à des fins commerciales des créations de J3D MODDING.

Toute exploitation non autorisée des créations de J3D MODDING sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon

et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. LIMITES CONTRACTUELLES

J3D MODDING se réserve le droit de modifier, de suspendre, de restreindre le contenu de ce site et ce sans préavis.

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6. COOKIES

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7. JURIDICTION

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Ce site ne fait pas l’objet d’une déclaration  auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

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