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1. Présentation du site

Le site j3dmodding.com est édité par : JÉRÔME EWING

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2. Conditions générales d’utilisation du site

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Le site j3dmodding.com est mis à jour régulièrement par JÉRÔME EWING.

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elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Services proposés

Le site j3dmodding.com est une vitrine des créations de J3D MODDING (voitures, circuits, courses de côte, spéciales de rallye).

Elles sont destinées à être utilisées sur la simulation automobile ASSETTO CORSA sur PC.

Certaines créations sont en libre téléchargement, elles sont à utiliser à des fins uniquement personnelles et uniquement à un usage non commercial.

Il est possible de commander des créations personnalisées en utilisant le formulaire mis à disposition.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble des contenus, pages, scripts et images du site j3dmodding.com sont la propriété exclusive de J3D MODDING.

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Les informations mises à votre disposition sur le site j3dmodding.com sont protégées par le droit d’auteur et le droit sui generis de J3D MODDING.

Il est interdit toute extraction, modification ou réutilisation des données à des fins commerciales des créations de J3D MODDING.

Toute exploitation non autorisée des créations de J3D MODDING ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient

sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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8. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Conformément aux lois citées, ce site ne fait pas l’objet d’une déclaration  auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

9.Termes et conditions

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